Un peu long mais intéressant je suppose
Donc lors d'une importation en France il faut l'homologuer pour le pays
Je connais une personne qui a importer une 300zx d'Italie, pour l'homologuer elle devait changer les phares, bouton pour les feux de détresse et d'autres petites choses, il fallait tout mettre au norme CE.
Je trouver dommage de devoir faire tout cela, car lorsque la voiture vient d'Europe elle est soumit au CT comme en France mais bon
Lors de l'import d'un véhicule le mieux et de choisir un modèle qui fut commercialisé déjà en France, ca facilite l'homologation
Petit article trouvé

Valable pour l'Allemagne
il y a deux pistes possibles:
soit tu achetes ta voiture chez un proffessionel
soit a un particulier
chez un proffessionel: tu auras besoin de faire une plaque d'immatriculation provisoire d'estinée a l'export qui est valable 15 jours, elle te couteras 150 euro et l'assurance tout risque internationnale est comprise dans le prix ! théoriquement c'est le professionel qui s'en occupera lui meme, tu n'auras qu'a lui confier tes 150 euros et ta carte d'identité ! mais attention il fera cette démarche le matin car les bureaux de carte grise ne sont ouvert que le matin en allemagne ! il te ramènera donc tes plaques provisoires ainsi que ta carte verte (a conserver par la suite pour l'homologation)
-pour ce qui est du particulier: soit tu le convains de venir avec toi pour faire la même démarche administrative soit tu te débrouille avec se que tu sais parler d'allemand ou d'anglais pour le faire toi même !
voila, dans tout les cas demande au vendeur de te rédiger une facture d'achat (très important), il doit y figurer le lieu d'achat, la date, le prix, son nom et le tien (sa peut être en allemand on s'en fou)
une fois tout sa fait tu peux ramener la voiture en France tu es en règle.
une fois en France il te faut aller au centre des impôts de ta ville pour aller chercher un QUITUS FISCAL ce qui correspond au versement de la TVA sur le véhicule importé. Pour une voiture d'occasion pas très récente tu n'as pas de TVA a verser !
Dans le même temps téléphone au constructeur français de ton véhicule (VW France par exemple) et demande leur de t'envoyer un dossier d'homologation pour véhicule importé.
Une fois dans ta boite au lettre rempli le correctement et renvois le avec le chèque qu'il te demande car ce service n'est pas gratuit !
Il faut ensuite attendre une réponse de leur part.
Soit ils te délivre un certificat de conformité complet, soit un certificat de conformité partiel.
pour le premier cité, il te faut te rendre a ta préfecture avec tout les papiers en ta possession pour faire ta carte grise définitive (quitus fiscal, facture d'achat, carte d'assurance internationale, carte d'identité, certificat d'homologation, fiche de demande d'immatriculation).
Si tu reçois un certificat de conformité partiel, il te faut alors passer par la DRIRE (anciennement service des mines).
Pour cela il te faut déposer en préfecture un dossier de demande d'homologation a titre isolé de véhicule (les frais de dossier sont également payants). Tu y renseigneras les numéros de châssis, moteur, etc...
le délai de traitement moyen de dossier est de 6 semaines.
tu recevras alors soit un certificat d'homologation soit ils te convoqueront pour une visite dans leur centre.
une fois le certificat d'homologation en ta possession tu peux aller faire ta carte grise avec les mêmes pièces que citées plus haut.
attention!! il est conseillé de vérifier avant l'achat que le véhicule est d'origine ! car toutes modifications apportées sur un véhicule allemand est notifié sur la carte grise et peut poser de gros problèmes pour l'homologation ! si des modifications ont quand même été apportées il faut tout remettre d'origine et aller le faire constater chez le constructeur !
le délai de traitement administratif est assez long ! alors si tu n'as pas envi de laisser ton véhicule a l'arrêt pendant tout ce temps il t'es possible de te faire établir des plaques provisoires en WW.
pour ce faire il faut aller en préfecture et en faire le demande. il te faudra fournir soit la preuve que tu as faire une demande d'homologation chez le constructeur (avec l'accusé de réception de l'envoi du dossier par exemple) soit que tu as fait une demande pour le passage a la DRIRE.
ces plaques provisoires sont valables 15 jours sans conter les samedis, dimanches et jours férié. elles ne sont renouvelable qu'une seule fois !
en bref dans toutes les démarches administratives emportes toujours avec toi toutes les pièces dont tu peux disposer ainsi que des pièces supplémentaires (justificatif de domicile par exemples) ainsi que des photocopies de tout ! sa évite des déplacements inutile et une perte de temps car c'est déjà assez long comme sa !
voila maintenait t'as voiture doit être homologuée !
petite astuces ! quand tu es chez le revendeur allemand, téléphone au constructeur français de la bas en ayant la voiture et la carte grise devant les yeux pour savoir si le véhicule a été commercialisé avec toutes ses options en France ! cela évitera un dépôt de dossier pour la DRIRE car se sont eux les plus long !
Préparation avant voyage
N'oubliez pas avant de partir dans la foret noire d'amener avec vous un certificats de cession Français ( pris à la préfecture)
Certificat de cession français téléchargeable : http://www.association-automobile- [...] ession.pdf
Demander au vendeur de faire l'attestation de radiation définitive du véhicule ( abmeldebescheinigung fur den fahrzeughalter )
Demander au vendeur , si il peut se procurer un certificat de conformité Européen .
Allemagne
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J'ai importé mon véhicule avec le mode exportation Ausfuhrkennzeichen
Ces plaques se distinguent par le petit rectangle rouge à droite et le petit macaron de la ville au milieu de la plaque
Pour ces plaques il faut :
La carte d'identité du propriétaire ( surtout faite une photocopie de sa CI car vous en aurez besoin en France )
La carte grise du véhicule
L'attestation de radiation définitive du véhicule ( abmeldebescheinigung fur den fahrzeughalter )
LE TUV allemand
Si possible le AU allemand ( contrôle anti pollution )
L'attestation d'assurance spécifique pour ce type de plaque .
- Cette assurance est contracte dans l'administration qui délivre ces plaques
plaque + assu : 120 euros
Attention cette assurance est : Responsabilité Civile
France
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1ere étape : Le Contrôle Technique Francais
Il faut la carte grise d'origine
Le livret vert : Internationaler Zulassungsschein
2eme étape : Quitus Fiscale
Il faut , la facture du vendeur ( Kaufvertrag fur ein Gebrauchtes Kraftfahrzeug )
exemple ici :
http://www.diekena.de/download/kaufvertrag.htm
Le contrôle Technique Francis ; je l'ai passé avec comme mention :
Véhicule présenté sans carte grise ,
documents présentés : G - Certificat d'immatriculation étranger .
Votre carte d'identité
Justificatif de domicile
Carte grise originale .
Délai : le jour meme
3 ème étape : Le certificat de conformité
Essayez de l'avoir directement chez le constructeur du véhicule .
Ou le mieux demander au vendeur de se le procurer en Allemagne , il mette moins de temps .
Moi j'ai pas eu de chance j'ai acheté une Rover , donc je suis passé par la DRIRE .
Pour la Drire , dans le 94 , tous se fait à la préfecture , service des carte grises .
Donc ramener tout les papiers en votre possession
- Carte grise étrangère
- Certificats de vente
- Votre justificatif de domicile
- Livret vert ( Internationaler Zulassungsschein )
- CT Francais- de 6 mois / le TUV c'est pour l'administration Allemande .
- Quitus Fiscale
- Enveloppe timbré avec votre adresse dessus
- Prendre directement sur le véhicule , le poids maxi essieux avant , poids maxi essieux arrière + poids total charge
- Cheque de 67,38 euros
Délai 1 - 2 mois
Et surtout faites des photocopies , ainsi vous perdrez moins de temps ...
Remarque : Ce qui est bien avec le mode exportation Ausfuhrkennzeichen , les nanas de la préfecture
ne se sont pas casser la tete a essayer de comprendre ce que je voulais et quelle papiers ils fallaient.
Apparemment la procédure est bien rodé pour ce mode d'exportations
4 ème étape : La préfecture , demande d'immatriculation
Délai : le jour même
